| ARTICLES |
SANCTIONS |
| 1.1 sorties pédagogiques voyages scolaires stages contrôles autres manifestations |
Présence dans l'école (horaires de la sortie)Présence dans l'école (horaires de l'emploi du temps)Rattrapage sur le temps des vacances (sauf pour les 4e et 3eTK)A l'appréciation du professeurRécupération en Travail D'intérêt Général |
| 1.3 plus de 3 jours d'absence non consécutives dans le trimestre (sans justificatif officiel) |
AVERTISSEMENT D’ ASSIDUITE noté sur le bulletin |
| 1.4 justificatif d’absence non présenté le jour du retour |
Jusqu’à l’avertissement sur le bulletin |
1.5 demande d'autorisation d'absence exceptionnelle le jour même
pas de remise de justificatif officiel au retour |
Récupération des heures d'absence en retenue (travail personnel)Récupération de 50% des heures d'absence en retenue (travail personnel) |
| 1.6 travail non rattrapé |
A l'appréciation du professeur |
| 1.7 absences à la veille ou au retour des vacances |
De la récupération (TIG) en semaine, le samedi ou sur d’autres vacances jusqu’à L’AVERTISSEMENT |
| 1.8 absences les jours de grève de transports |
Après examen de la situation récupération totale ou partielle (travail personnel) |
| 1.10 absence sur les heures d'EPS pour tous les élèves y compris les dispensés |
Récupération des heures d'absence en retenue (travail personnel) |
| 2.1 sortie de l'établissement pendant les récréations ou intercours |
AVERTISSEMENT DE CONDUITE |
| 2.3 carnet non signé par un responsable de l'élève pour une sortie anticipée pas de carnet de correspondance pour noter une sortie anticipée le jour même |
Présence dans l'établissement jusqu'à l'heure habituelle de sortie (travail personnel) |
| 3 - élève non présent au déjeuner dans l'horaire prévu oubli de la carte de cantine |
Passage au self en dernierA partir du 3e oubli : TIG au réfectoire |
| 4 - retards d'une heure ou 3 retards inférieurs à 15 min |
Récupération d'une heure en retenue (travail personnel) le jour même si possible |
| 5 - non respect des personnes ou de leurs biens |
En fonction de la gravité : de l'avertissement oral à L'AVERTISSEMENT DE CONDUITE éventuellement dédommagement financier |
| 6 - violence verbale ou physique |
En fonction de la gravité : de l'avertissement oral au CONSEIL DE DISCIPLINE |
| 7.1 non signalement d'une situation pouvant mettre en péril l'intégrité physique ou morale d'un camarade |
En fonction de la gravité De l'observation orale jusqu'à la retenue le samedi matin ou sur les congés scolaires |
| 7.2 complicité d'action illicite |
En fonction de la gravité de l'observation orale jusqu'au CONSEIL DE DISCIPLINE |
| 8 - fumer en dehors des zones autorisées fumer pour les 4e et 3e |
Retenue le soir (à partir de 17 h) pour le nettoyage de la courAVERTISSEMENT DE CONDUITE |
| 9 - téléphone non déconnecté dans les locaux couverts et hors du jardin lycée (valable pour vibreur) |
La première fois : confiscation du téléphone pour un délai de 7 joursLa deuxième fois. : confiscation du téléphone jusqu’aux grandes vacances |
| 10 - tenue vestimentaire non adaptée |
Observation orale ou renvoi de l'élève chez lui pour qu'il rectifie sa tenue |
| 10.2 comportements/ gestes ayant trait à la sphère privée et intime |
De l'observation orale à L’AVERTISSEMENT DE CONDUITE |
| 11 - non respect du matériel et/ou des locaux |
En fonction de la gravité : retenue en semaine ou le samedi matin et congés scolaires (travail d'intérêt général) Retenue sur la caution. CONSEIL DE DISCIPLINE |
| 12 - absence du matériel nécessaire pour le cours |
A l'appréciation du professeur |
| 13 - accès au casier en dehors des récréations |
De l'observation orale à la suppression temporaire ou définitive du casier |
| 15. 2 non présentation du carnet de correspondance |
1 heure de retenue (TIG) |
| 15.6 oubli du cahier d'appel ou de texte |
1 Observation orale si récidive 1 heure de retenue (travail d'intérêt général) |
16.3 6 heures de retenue pour retards
6 heures de retenue par les professeurs |
AVERTISSEMENT D’ASSIDUITE
AVERTISSEMENT DE CONDUITE |
